1. Introduction

Ce document est destiné à répondre à de nombreuses questions générales à propos de nos marques déposées, de nos copyrights etc...
Si toutefois ce document ne répondait à toutes vos interrogations, lisez la section 6 ci-dessous pour de plus amples détails sur la manière de nous contacter.

Ce document explique notre politique quant à l'utilisation par des fans de nos jeux, sans autorisation et sans licence, de notre copyright sur l'imagerie, et de nos marques déposées dans le cadre de leur hobby, plutôt que dans un contexte commercial.
Il est adressé en priorité à ceux qui veulent échanger des nouvelles, des informations, des "règles maison" etc. via Internet en particulier. Ces principes de base s'appliquent également aux autres activités du Hobby, comme par exemple la publication de fanzines. Comme vous pouvez l'imaginer, nous recevons sans cesse des demandes de la part de hobbyistes enthousiastes désirant savoir dans quelles conditions ils peuvent utiliser notre propriété intellectuelle.

Nous apprécions toutes ces idées que les joueurs peuvent avoir. Malheureusement, nous recevons tant de questions que nous avons du mal à répondre à tout le monde. Nous avons donc compilé une FAQ pour vous indiquer clairement ce qu'il est possible de faire ou pas avec notre Propriété Intellectuelle.

Vous devez être conscient que :

* Games Workshop se réserve le droit de changer de politique sans préavis.

* Le contenu de cette politique n'est en aucun cas une licence de quelque nature que ce soit.

* La plupart des utilisations de notre propriété intellectuelle sans licence constituent une infraction. Cependant, Games Workshop tolère ces infractions si elles sont en accord avec sa politique.

* Notez aussi que nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de vous demander d'altérer, voire de cesser votre utilisation de notre Propriété Intellectuelle. Nous nous réservons ce droit afin de pouvoir honorer les licences que nous pouvons avoir avec une tierce personne. Nous insistons sur ce point et vous demandons de toujours le garder à l'esprit. Ceci afin de prévenir toute mauvaise surprise si, par exemple, nous vous demandons de retirer de votre site Internet la nouvelle sur laquelle vous travaillez depuis un an.

Qu'est-ce que la Propriété Intellectuelle  ?

Cette propriété est intellectuelle (par opposition à tangible, physique) car elle traite de concepts et de créations de l'esprit, que l'on ne peut réellement toucher. C'est une propriété, car elle peut être achetée ou vendue, transférée d'une personne à une autre, comme toute propriété. Par exemple, si je sculpte une figurine, je peux vendre l'objet physique (la figurine) à une personne et garder toutefois le droit de la reproduire (le Copyright).

Le but de ce document et de traiter deux domaines principaux de la Propriété Intellectuelle  : le Copyright (le droit de reproduire une œuvre) et les marques déposées (les noms, insignes et logos utilisés pour distinguer les produits d'une société de ceux d'une autre.)

Le Pourquoi Légal (ou "Pourquoi a-t-on besoin d'une politique sur la Propriété Intellectuelle? ")

La raison pour laquelle nous avons besoin d'une politique sur la Propriété Intellectuelle est en fait très claire. La loi qui gère la Propriété Intellectuelle est telle que nous devons activement surveiller et protéger nos droits au risque de les perdre. Si nous perdons le contrôle de nos droits de Propriété Intellectuelle, alors nous perdrons une grande partie du travail que nous avons fourni pendant 25 ans et ne pourrons plus produire les jeux que vous aimez tant.

L'utilisation non autorisée de la Propriété Intellectuelle d'autrui (que ce soit par une personne ou par une société) est à la fois malhonnête et contraire à la loi. C'est tout simplement du vol.

Après de nombreuses années de travail acharné et des sommes importantes investies dans nos projets, nous avons développé notre imagerie, affiné nos jeux, créé et essayé de promouvoir le Hobby à travers le monde, tout en produisant les meilleures figurines que nous pouvons. Nous sommes fiers de nos créations et il est compréhensible que nous soyons protecteurs de nos droits. Nous ne sommes pas plus disposés à laisser les autres profiter injustement des résultats de nos efforts que vous ne le seriez à laisser quelqu'un prendre le contenu de votre maison. C'est pourquoi nous avons toujours cherché et nous continuerons de chercher à prévenir toute utilisation non autorisée de notre Propriété Intellectuelle, par une action en justice si besoin est.

Notre Attitude

La grande majorité des personnes qui travaillent chez Games Workshop sont des hobbyistes. Comme tous les hobbyistes Games Workshop du monde, nous adorons parler de notre passion en toute occasion (demandez à quelqu'un qui vit avec un employé de Games Workshop !) Nous comprenons donc que les autres hobbyistes aient des désirs similaires. En effet, parler des parties que vous avez disputées, des armées que vous collectionnez, comment vous avez écrasé cette armée du Chaos etc., est l'un des aspects les plus excitants du Hobby.

Et la politique de Propriété Intellectuelle dans tout cela ?

Un des buts de ce document est de vous donner une série de lignes de conduites sur ce que vous pouvez faire et ce que vous ne pouvez pas faire avec les marques déposées et le copyright Games Workshop. Suivez-les et tout ira pour le mieux, vous ferez ce dont vous avez envie et nous protégerons notre Propriété Intellectuelle.

Détail très Important :
Même si vous suivez ces lignes de conduite, nous ne pouvons pas garantir de ne pas mettre d'objections à une partie ou à la totalité de votre site Internet, fanzine, MOD, jeu de rôles grandeur nature ou autre. Nous nous réservons toujours le droit de prendre l'initiative d'une action, sans préavis, si nous considérons qu'il est nécessaire d'agir ainsi. En termes juridiques, ce document n'est ni une renonciation à nos droits, ni une licence.

Il serait judicieux que vous consultiez cette page assez souvent (peut-être une fois par mois) pour voir si des modifications ont été effectuées. Les circonstances et les lois changent avec le temps et nous avons besoin d'adapter notre politique à ces changements. Nous mettrons en évidence les changements effectués dès qu'ils seront établis. Comme tout le reste de ce document, si un doute persiste au sujet de ces changements, contactez-nous.

2. La Politique

Ce que vous POUVEZ faire avec la Propriété Intellectuelle de Games Workshop.

Ce que vous NE POUVEZ PAS faire avec la Propriété Intellectuelle de Games Workshop.

Des exemples précis

3. Le Seigneur des Anneaux

Notez que nous avons acquis des licences auprès de tierces personnes (en l'occurrence New Line Cinema et Tolkien Entreprises) pour produire des jeux de figurines. La Propriété Intellectuelle de celles-ci n'est pas la nôtre et nous n'avons aucun contrôle sur elle. Ainsi, nous ne pouvons pas autoriser quiconque à s'en servir: cela n'est pas en notre pouvoir. Nous vous conseillons de contacter directement les détenteurs de cette Propriété Intellectuelle si vous voulez l'utiliser.

4. Contrefaçon / Partage de fichiers sur Internet

Nous découvrons de plus en plus fréquemment des contrefaçons de nos figurines. La contrefaçon est un délit dans la plupart des pays. En plus des peines habituelles, vous pouvez aller en prison pour contrefaçon. Cela est aussi vrai pour le partage de fichiers sur Internet, ou peer-to-peer : si vous n'avez pas payé un produit mais que vous le téléchargez grâce à un logiciel de partage de fichiers, vous êtes dans l'illégalité. Cela est vrai même si vous avez déjà acheté le livre d'armée ou le Codex en question. Rappelez-vous que Games Workshop ne publie généralement pas ses livres sous format électronique : si vous tombez sur l'un d'eux sous cet aspect, il s'agira probablement du produit d'une activité illégale.

SOYEZ CONSCIENTS que nous n'hésiterons pas à dépenser des sommes conséquentes pour poursuivre en justice les faussaires et autres hors-la-loi. Leurs activités ne peuvent que faire du mal au Hobby.

Games Workshop est le plus important fabriquant mondial de jeux de batailles et de figurines. Ce n'est pas arrivé en une nuit, mais c'est plutôt le résultat de plus de 25 ans de travail acharné et de lourds investissements pour concevoir les meilleurs jeux possibles et les figurines les plus évocatrices et les plus détaillées que nous pouvons...

Dans un marché libre, quiconque est prêt à investir le temps et l'effort nécessaire, a droit aux mêmes chances que celles que nous avons eues à nos débuts. Nous acceptons cette juste "concurrence", en fait nous ne la considérons même pas comme de la concurrence car elle aide à développer le Hobby.
Cependant, il y a toujours des individus peu scrupuleux qui essaient de prendre un raccourci vers le succès en copiant le concept de nos jeux et de nos figurines en profitant de la bonne volonté que nous avons eue envers eux pendant des années.
Nous voulons de ce fait dire clairement que Games Workshop ne tolérera pas un usage non autorisé de ses marques, des copyrights ou du reste de sa Propriété Intellectuelle et cherchera toujours à faire appliquer les peines civiles et pénales maximales autorisées par la loi.

Que faire si vous trouvez des figurines contrefaites ?

Hélas, les gens qui ont le plus à souffrir de la contrefaçon sont nos clients. Aimeriez-vous vraiment payer pour avoir une mauvaise contrefaçon qui n'a pas la moitié de la qualité de l'original ?

Dans la mesure du possible, collectez le plus possible d'information avant de nous contacter, où les avez-vous vues, qui les vendait, où sont-elles fabriquées etc. Si vous le pouvez, achetez un échantillon représentatif et DEMANDEZ UN RECU. Nous vous rembourserons et remplacerons la contrefaçon par un produit authentique (mais sachez que cela ne sera pas toujours faisable). Contactez-nous par courrier à l'adresse suivante ou par courrier électronique  :

Chris Lucas
Games Workshop
Willow Rd,
Lenton,
Nottingham,
NG7 2WS
United Kingdom

Chris.Lucas@games-workshop.co.uk

5.Licences

Nous avons actuellement des licences en place avec un certain nombre de sociétés qui produisent une gamme de produits comprenant nos anciens jeux et des jeux électroniques ou informatiques fondés sur les univers de Warhammer et Warhammer 40,000.

Les licences sont non seulement un moyen pour nous de "garder en vie" des jeux qui ne reçoivent plus de promotion, mais cela nous permet aussi de développer et d'explorer nos univers autrement que sur une table de jeu. Par exemple, un jeu vidéo vous permet d'entendre le cri de guerre d'un ork qui charge !

Si vous avez une vision éclairée de quelque chose que vous voulez développer, utilisant notre imagerie et que vous avez le soutien financier nécessaire pour la concrétiser, nous sommes prêts à vous écouter. La personne à contacter est notre responsable de projets et R&D, Ewan Lamont. Ewan est toujours content de parler de nouvelles opportunités, vous pouvez le joindre à l'adresse ci-dessous :
Ewanla@games-workshop.co.uk

Soyez conscient que tout e-mail que vous enverrez à Ewan est sujet à la politique de la section Termes d'Utilisation de ce site. Vous devez indiquer que vous avez lu cette section dans votre e-mail et accepter les termes en question. Si ce n'est pas le cas, votre message vous sera renvoyé, assorti d'une demande d'acceptation de ces termes.

6.Comment nous contacter

Si vous avez la moindre question à propos de ce document, si vous souhaitez des informations au sujet d'une éventuelle infraction, ou si vous êtes intéressés par l'obtention d'une licence, contactez-nous :

E-mail : Games Workshop Legal Department

Intellectual Property Department,
Games Workshop Limited,

Willow Road,
Lenton, Nottingham,

NG7 2WS
UK

Tel : 0115 916 8000
Fax : 0115 916 8008