CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE AVEC LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE GAMES WORKSHOP

En accédant à notre site et avant de le consulter ou d’en utiliser les services, vous déclarez avoir pris connaissance des règles qui suivent et accepter être lié et en respecter pleinement et entièrement les termes.

Nous pourrons les modifier à tout moment sans notification préalable, nous vous recommandons en conséquence de les consulter régulièrement.

Lisez ce qui suit en conjonction avec les sections Ce que vous ne pouvez pas faire et Exemples précis.

Nos propriétés intellectuelles couvrent, sans que ceci soit limitatif, nos noms et logos protégés à titre de marques, nos noms de domaines, et notre dénomination sociale, ainsi que nos œuvres, telles que les illustrations, dessins, sculptures, photographies, textes figurant dans nos magazines, ou notre site internet et nos bases de données, tels que protégés par le droit d’auteur (ci-après la « PI » de Games Workshop).   

A la différence de nombreuses sociétés, Games Workshop n’interdit l’utilisation de sa propriété intellectuelle que lorsque c’est nécessaire afin de la protéger (du moment que son usage est fait par et pour des hobbyistes). En effet, la loi requiert que nous protégions nos copyrights de certaines manières, et si nous ne le faisons pas, nous risquons de les perdre. Comme vous pouvez l’imaginer, nous ne voulons surtout pas prendre ce risque, car sans cela nous ne pourrions plus créer tous ces jeux et ces figurines qui ont fait notre réputation.

Games Workshop est une société de jeux de stratégie conçu comme un Hobby, et de ce fait nous voulons que les gens apprécient notre Propriété Intellectuelle autant que nous. Par exemple, la plupart des sociétés ne vous autoriseraient pas à convertir leurs produits, alors que nous considérons que les conversions font partie intégrante du Hobby, et nous les encourageons !

De fait, vous pouvez faire certaines choses avec notre Propriété intellectuelle même sans avoir officiellement acquis une licence (voir la section exemples précis pour plus de détails sur ce que vous pouvez faire avec notre PI), mais il existe des principes généraux que vous devez garder à l’esprit, et des choses qui sont absolument à éviter.

En résumé, vous ne pouvez utiliser nos éléments de PI que pour un usage privé, non collectif et non exclusif ou à but strictement d’information. Toute utilisation non autorisée de nos éléments de PI vous soumettrai aux peines civiles et pénales sévères prévues par la loi en matière de contrefaçon.

NOTEZ BIEN que tout travail que vous réalisez avec notre Propriété Intellectuelle ne vous « appartient » pas. Il s’agit d’une « œuvre dérivée », et les parties de votre site basées sur notre PI ne peuvent être utilisées sans notre autorisation en notre qualité de propriétaire des œuvres d’origine. Gardez le toujours en mémoire lorsque vous utilisez notre PI.

Principes Généraux

• Signalez clairement que votre utilisation de notre Propriété Intellectuelle n’est pas officielle en incluant des mentions telles que « Ce site Internet n’est pas officiel et n’est pas approuvé par Games Workshop Limited. » S’il n’est pas apparent au premier coup d’œil que votre site (ou tout autre matériel) n’a pas été produit par Games Workshop, il vous faudra le modifier pour que ce ne soit plus le cas. En d’autres termes, n’essayez pas de donner une apparence officielle à vos créations.
• Ne changez nos marques déposées sous aucun prétexte (en les déformant ou en les modifiant).
• Incluez sur votre page web une mention légale de la liste ci jointe.
• Faites en sorte d’indiquer très clairement les origines de la Propriété Intellectuelle utilisée, en d’autres termes, un survol rapide doit montrer clairement que vous utilisez notre propriété intellectuelle de manière non officielle (et pas vos propres créations ou celles d’un tiers).

CE QUE NE VOUS POUVEZ PAS FAIRE AVEC LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE GAMES WORKSHOP

Lisez ce qui suit en conjonction avec les sections Ce que vous pouvez faire
et Exemples précis.

Hormis quelques exceptions, Games Workshop n’est en aucun cas obligé de laisser qui que ce soit utiliser sa Propriété Intellectuelle (une erreur fréquente est de penser que chacun est libre d’utiliser les œuvres protégées par les droits d’auteurs (ou copyrights) de quelqu’un d’autre, sans sa permission, du moment que c’est pour son usage personnel. Cela est faux, il ne s’agit en aucun cas d’une exemption automatique). De ce fait, nous insistons sur le fait que notre PI doit être traitée avec le respect qu’elle mérite.

Ainsi, si vous utilisez ou voulez utiliser notre Propriété intellectuelle et que vous n’avez pas de licence officielle,

Vous ne devez pas :

• Utiliser la Propriété intellectuelle de Games Workshop en relation avec une activité commerciale ; par exemple : verser de l’argent à un imprimeur pour qu’il réalise des prospectus pour vous, obtenir des sponsors, ou vendre des produits n’étant pas fabriqués par nous en utilisant nos marques déposées.
• Faire des copies directes et/ou des scans et/ou communiquer, transférer ou diffuser à tous tiers (hors du cercle privé de votre famille, entendu au sens étroit du terme) des publications, magazines, images, illustrations, dessins, ou tout autre élément ou support de Games Workshop. Cela inclut aussi les produits épuisés, le contenu Internet, et les articles de White Dwarf. En revanche, nous vous suggérons de produire vos propres documents (tant que vous suivez les indications de ce document)
• Utiliser nos marques déposées dans votre nom de domaine
• Utiliser notre Propriété Intellectuelle en relation avec la propriété intellectuelle ou les produits d’une tierce personne.
• Modifier nos marques déposées de quelque façon que ce soit.
• Utiliser n’importe laquelle de nos PI sans mentionner le nom de l’auteur, à savoir Games Workshop Ltd de façon appropriée et sans afficher la mention légale telle que définie ci-après.
• Associer nos éléments de PI avec des éléments ou des contenus qui ne seraient pas cohérents avec la fonctionnalité, l’atmosphère et les paramètres de nos univers tels que créés et possédés par Games Workshop.
• Déclarer que ce que vous créez en utilisant la Propriété intellectuelle de Games Workshop est « officiel ».
• Associer nos éléments de PI avec du contenu désobligeant, obscène ou insultant.
• Associer nos éléments de PI avec du contenu dépréciant les produits Games Workshop d’une façon ou d’une autre.

EXEMPLES PRECIS

En plus des règles ci-dessus, nous avons des règles supplémentaires concernant des utilisations spécifiques de notre Propriété Intellectuelle. Ce qui suit est une liste précise d’activités que Games Workshop ne tentera pas d’empêcher. Si ce que vous comptez faire ne se trouve pas sur cette liste, il est fort probable que nous ne le permettrons pas. Cette liste peut changer, pensez donc à la consulter régulièrement.

Sites Internet

N’utilisez aucune de nos marques déposées pour identifier directement votre site (par exemple « la page d’accueil Space Hulk »). Ce droit est réservé à Games Workshop et aux sociétés détentrices de licences officielles.

Cela ne signifie pas que vous ne pouvez pas utiliser nos marques déposées pour parler de nos produits, mais vous devez signaler clairement que vous les utilisez dans un but descriptif. Par exemple : « Purification : ma page web consacrée au jeu de Games Workshop Space Hulk » est correct, puisque vous utilisez nos marques déposées uniquement pour décrire le sujet de votre page web et parce que cette formulation nous identifie clairement comme étant les créateurs du jeu. Citez nos marques de manière non prédominante et non stylisée et toujours accompagnées des noms génériques qu’elles qualifient, comme par exemple les jeux GAMES WORKSHOP, la peinture CITADEL, les figurines FORGE WORLD. Ceci nous permet en effet d’éviter la dilution de nos marques, et leur dévalorisation.

Nous vous prions de ne pas utiliser ou reproduire d’éléments (illustrations, dessins, photos ou textes) issus des sites officiels de Games Workshop. Nous vous conseillons de les réaliser vous-mêmes.

Noms de Sites

N’utilisez aucune de nos marques déposées dans le cadre du nom de votre domaine Internet. Ce droit est réservé à Games Workshop et aux détenteurs de licence officielle.

Vol de Bande Passante et Liens

Nous ne tolérerons pas que l’on crée des liens directs vers des images, des photos des PDF ou des fichiers à télécharger situés sur nos sites. Une telle activité se résume à un vol de bande passante. Si vous voulez faire découvrir notre travail, utilisez un lien HTML simple vers la page concernée de notre site.

Thème de bureau

Nous ne sommes aucunement opposés à ce que vous utilisiez notre Propriété Intellectuelle pour vous en inspirer et créer vous-même vos propres thèmes de bureau, mais nous ne souhaitons pas que vous utilisiez nos marques. En d’autres termes, n’utilisez ni nos logos ni nos symboles, et dessinez votre propre version d’un Elfe Sylvain ou d’un Tyranide, par exemple.

Photos de figurines peintes

Nous encourageons les hobbyistes à montrer leurs figurines peintes en les prenant en photo et en les diffusant. Pensez à les désigner convenablement : « figurine peinte par… » « figurine©Games Workshop Ltd. 2004-2005. Tous droits réservés. Utilisé sans permission

Forums

Nous ne voyons aucun inconvénient à l’existence de forums par lesquels les gens peuvent exprimer leur passion (ou leur haine) du Hobby. Nous pensons cependant qu’il est bon de rappeler que le Hobby est destiné aux personnes de tous âges : soyez donc attentif à votre langage et aux sujets abordés. Nous vous recommandons fermement d’éviter toute discussion traitant d’actes illégaux.

Avatars

Les avatars et assimilés sont communs sur les forums ou les sites de discussion. Aussi amusants qu’ils puissent être, ils peuvent causer des problèmes s’ils utilisent nos marques car nous avons besoin de permettre au public de différencier nos porte-paroles officiels des utilisateurs anonymes.

Pour utiliser un avatar, créez-le vous-même et faites référence à sa propriété intellectuelle dans la signature de votre message.

Skins

Malheureusement, Games Workshop ne peut pas autoriser d’autres personnes à utiliser sa Propriété Intellectuelle sans le mentionner clairement. Ceci est impossible dans le cas de skins et de ce fait, nous ne pouvons donc pas autoriser leur création

Comics sur Internet

Nous n’avons normalement rien à redire sur les comics Internet basés sur notre Propriété Intellectuelle. Mais souvenez-vous que comme pour les forums, les personnes de tous âges y ont accès : soyez attentif à votre vocabulaire et aux sujets abordés. Nous vous recommandons fermement d’éviter les sujets centrés sur les comportements illégaux, l’obscénité ou la diffamation.

Polices de caractères

Malheureusement, Games Workshop ne peut pas autoriser d’autres personnes à utiliser sa Propriété Intellectuelle sans le mentionner clairement. Avec les polices de caractères, il est difficile, voire impossible de désigner Games Workshop comme son seul titulaire. Vous n’avez donc pas le droit d’utiliser notre propriété intellectuelle basée sur des polices de caractères.

Économiseurs d’Écrans

Comme pour les polices, Games Workshop ne peut pas autoriser d’autres personnes à utiliser sa Propriété Intellectuelle sans le mentionner clairement. Vous n’avez le droit de créer des économiseurs d’écrans que si vous faites une référence spécifique à notre PI. Nous vous rappelons que vous n’avez pas le droit d’altérer nos marques de quelque manière que ce soit.

Modifications, Conversions et Jeux sur ordinateur.

Nous souhaitons que les gens puissent exprimer leur passion avec un minimum d’intervention de notre part, tant qu’ils n’outrepassent pas les limites de notre Propriété Intellectuelle et qu’ils suivent les demandes raisonnables que nous leur formulons. Nous ne sommes pas opposés à la création de jeux ou de modifications de jeux basées sur notre PI, nous sommes même plutôt flattés de voir que des gens consacrent tant de temps et d’efforts à de tels travaux sur nos univers.

Si vous souhaitez créer un jeu, une conversion de jeu ou une modification (mod.) d’un jeu en utilisant notre PI, vous devez accepter les règles suivantes (en plus de celles données précédemment) :

• Tout jeu ou modification doit être une conversion totale du jeu existant. En d’autres termes, vous ne devez pas utiliser notre PI (logos, images, noms, etc.) en les mélangeant à d’autres univers, noms ou images de toute autre société. Par exemple, vous ne pouvez pas créer une armée de Space Marines dans l’univers de Disney en utilisant le moteur graphique d’Unreal Tournament mais vous pourriez créer une conversion totale utilisant les Space marine avec le moteur de unreal Tournament (cela sous-entend bien sûr que vous ayiez dans ce cas l’autorisation de vous servir du moteur d’Unreal).
• Rappelez-vous que nous nous réservons le droit de vous demander à tout moment de retirer le jeu ou la modification de n’importe quel site public à n’importe quel moment afin que nous puissions respecter nos engagements auprès d’autres développeurs ou éditeurs. Il se peut même que nous vous demandions de détruire le Mod en question. Notez bien cela de façon à ne pas avoir de mauvaise surprise.
• Le jeu ou Mod concerné doit être à but non commercial. Cela inclut les sites internet qui hébergent le jeu ou le Mod. Vous ne pouvez payer un imprimeur pour publier des copies de ce jeu ou Mod sur CD. Vous n’avez pas le droit d’être sponsorisé.
• Il doit être clair sur les fichiers lisezmoi, les pages d’accueil et toute présentation que le jeu ou Mod n’est pas officiel, et les origines de la PI doivent être évidents (par exemple votre Mod pourrait s’appeler « Guerres Naines, une conversion du jeu XXX effectuée sans l’accord de Games Workshop d’après sa propriété intellectuelle »).Voir la mention légale sur la page suivante.
• Le jeu ou Mod ne doit pas déprécier les produits Games Workshop de quelque manière que ce soit.
• Toute distribution (compressée ou non) de la totalité ou de toute partie du Mod ou du jeu doit être accompagnée des mentions légales adéquates et doit suivre les règles précédemment citées.
• La fonctionnalité, l’ambiance, et les paramètres de tout Mod ou jeu doivent être fidèles à la PI correspondante.

Films

Les jeux vidéo que nos partenaires de licence ont créé ont parfaitement su restituer les univers de Warhammer et Warhammer 40,000, et nous sommes ravis de savoir que des hobbyistes puissent avoir envie de réaliser des films basés sur notre propriété intellectuelle. Malheureusement, en raison des lois inhérentes à chaque territoire, nous ne pouvons autoriser la réalisation de films sans licence qui seraient basés sur notre propriété intellectuelle.

Etudes

Malheureusement, nous ne pouvons pas accorder une permission officielle aux étudiants souhaitant utiliser notre Propriété intellectuelle dans le cadre de leurs études, en raison de conflits de licences possibles. L’utilisation sans permission est soumise aux règles énoncées dans ce document.

Cartes

Nous vous demandons de ne pas copier ou scanner nos cartes, qui sont aussi protégées par le droit d’auteur. Nous vous conseillons de créer vous-mêmes des équivalents. Encore une fois, évitez de reproduire nos marques déposées.

Créer des Décors

Si vous fabriquez des décors pour votre usage personnel et que vous n’avez aucune intention de les vendre, toute utilisation de notre Propriété Intellectuelle en rapport avec ce décor ne posera probablement aucun problème. Ne reproduisez pas nos marques déposées.

Cela dit, comme toujours, vous ne pouvez pas utiliser notre PI en rapport avec une activité commerciale : si vous fabriquez et vendez des décors, évitez d’utiliser notre PI sur ou en relation avec le décor. Par exemple, vous ne pouvez pas le vendre sur Ebay en tant que « décor pour Warhammer ». Seul Games Workshop a le droit de vendre des décors pour Warhammer.

Historique

L’historique est un des aspects majeurs du hobby, et écrire vos propres historiques peut être aussi amusant que d’en lire. Pensez à présenter la mention légale appropriée sur votre site ou votre document. Nous vous demandons aussi d’ajouter au début de votre document ou texte quelque chose du genre : « Le Ravin de la Mort est une nouvelle non officielle de Tanya Write, basée, sans autorisation, sur la propriété intellectuelle de Warhammer détenue par Games Workshop, Ltd. »

Règles

Nous encourageons les hobbyistes à inventer les règles qui leur conviennent : inutile de rester absolument fidèle aux règles officielles dans ce domaine. Cependant, si vous avez l’intention de créer votre propre Codex pour votre chapitre de Space Marine, vous devrez (en plus de suivre les règles expliquées dans ce document) éviter de lui donner un aspect officiel car cela risque de semer la confusion chez les joueurs en plus d’empiéter sur nos marques déposées. De plus, vous ne devez pas reproduire des publications ou des documents officiels.

Conversions

Les conversions sont un aspect majeur du hobby, bien qu’en termes de Propriété Intellectuelle, elles constituent aussi une infraction majeure. Cependant, nous n’allons certainement pas empêcher qui que ce soit de convertir nos figurines, mais vous devez respecter certaines règles.

• N’associez pas nos produits avec ceux d’une autre société.
• Vos conversions doivent être des produits uniques à but personnel. Ne créez pas de conversions en série dans le but de les vendre : cela est une infraction en plus de ne pas être fidèle à l’esprit du hobby.

Moulage

Ne reproduisez aucune figurine par surmoulage ou copie servile basée sur la Propriété intellectuelle de Games Workshop.

Nous sommes très stricts sur ce point pour combattre la contrefaçon. Nous vous rappelons que la reproduction à usage personnel reste une exception très encadrée aux lois de protection du droit d’auteur ou copyright qu’ont adopté de nombreux pays.

Matériel Inédit

Même si nous aimons tous avoir un aperçu d’un produit avant sa sortie officielle, nous vous demandons de ne pas diffuser, et de ne pas créer de liens vers des sites présentant des produits ou documents n’ayant pas été officiellement lancés ou diffusés par Games Workshop. Cela ne s’applique pas aux rumeurs que vous pouvez publier dans la section ad hoc de votre site (à moins bien sûr que lesdites rumeurs s’apparentent à la diffusion d’éléments inédits…)

Ventes par Enchères en Ligne

Vous n’avez pas le droit d’utiliser nos marques en relation avec des produits n’étant pas fabriqués par Games Workshop (voir Fabriquer des Décors ci-dessus).

Vous n’avez pas le droit d’associer notre Propriété Intellectuelle ou nos produits avec un produit ou une PI n’appartenant pas à Games Workshop.

Nous vous recommandons d’utiliser vos propres photos de ce que vous projetez de vendre. Vous n’avez pas le droit d’utiliser des éléments de n’importe quel site Internet Games Workshop pour vendre votre produit. Si vous citez nos marques, pour désigner le produit mis aux enchères, ne mettez pas ces marques en évidence, elles doivent toujours être accompagné du nom générique du produit concerné (figurine, jeu, décor, magazine…….) et de la mention ®.

Animations

Nous n’avons rien à redire sur les animations basées sur notre PI tant que celles-ci restent à but non commercial. Une fois encore, soyez attentif au langage utilisé et aux sujets abordés.

Noms de Clubs et Marques

Nous encourageons les hobbyistes à créer leur club sur le Hobby. En fait, dans la plupart des pays, nous avons des employés chargés d’aider de tels projets à aboutir. Toutefois, nous recommandons aux gens qui souhaitent créer un club d’éviter d’utiliser directement nos marques (par exemple n’appelez pas votre club le « Club Warhammer »). Inventez à la place vos propres noms, comme « les Chasseurs de l’Apocalypse », « les Vilains Méchants pas beau » ou tout autre nom aussi inspirés que ces deux-là.

Fanzines

Les fanzines sont une excellente façon de vous immerger dans le Hobby. Toutefois, si vous pensez lancer un fanzine, n’utilisez pas nos marques. Nous vous rappelons que les principes cités précédemment s’appliquent aux fanzines comme à tous les autres exemples. Plus important, si vous créez un fanzine dédié exclusivement à Games Workshop, vous n’avez pas le droit de le vendre ou d’être sponsorisé.

Produits Épuisés

Ne scannez pas, ne recopiez pas ou ne reproduisez pas nos produits épuisés. Il est possible que dans le futur nous décidions de les ressortir.

Jeux retirés de la production

Nous recevons fréquemment des demandes de la part de hobbyistes vétérans pour réaliser des versions informatiques de nos anciens jeux. Certains d'entre vous gardent un souvenir ému de Blockmania, Chainsaw Warrior et Talisman. Cependant, nous ne pouvons l'autoriser, et ce pour trois bonnes raisons. La première est que cela implique une utilisation de notre copyright en contradiction avec les restrictions présentées dans ce document. Deuxièmement, fournir un système pour jouer au jeu sur Internet sans l'avoir acheté à l'origine dévalue les produits Games Workshop, comme indiqué précédemment. Enfin, il n'est pas impossible que nous décidions de revoir un de ces jeux à l'avenir pour en créer une version améliorée pour tous, comme c'est d'ores et déjà le cas pour Talisman.

T-shirts, Vêtements, Tatouages, etc.

Comme toujours, nous ne pouvons pas permettre l’utilisation par autrui de notre Propriété intellectuelle à des fins commerciales.

Cela signifie qu’il vous faudra acheter des T-shirts ou des vêtements auprès de Games Workshop ou bien les fabriquer vous-même. Vous n’aurez bien évidemment pas le droit de les vendre.

Costume / Jeu de rôles Grandeur Nature (GN)

Nous recevons fréquemment des requêtes de la part de hobbyistes qui aiment tellement nos univers qu'ils souhaitent concevoir des costumes de façon à les rendre encore plus vivants. Cette section ne contient aucune réglementation spéciale concernant les costumes ou le jeu de rôles grandeur nature, mais existe pour dire que dans la mesure où vous suivez les règles de notre politique, il est peu probable que nous cherchions à vous empêcher de vous adonner à ces activités.

Conversion Papier ou carton

Nous ne pouvons autoriser l’impression ou la publication de ce type de conversion -  ce type d’action dévalue les produits Games Workshop existants.

Figurines en Édition Spéciale

Si vous avez un site Internet ou un club de jeu et souhaitez créer une figurine spécifique par exemple, cela devra être fait par vos soins. Vous ne pouvez payer les services de quelqu’un d’extérieur pour fabriquer quelque chose utilisant notre PI, et ce au sens le plus large du terme. Vous n’avez pas le droit de fabriquer en série un tel produit.

Services de Peinture

Nous recevons souvent des e-mails d’hobbyistes qui nous demande l’autorisation de vendre leurs services de peintre à de tierces personnes. Comme d’habitude, nous n’autorisons pas d’autres personnes à réaliser des bénéfices avec notre propriété intellectuelle. C’est pour cela que tout service de peinture doit être générique et ne doit pas être réalisé sous le nom « Eavy Metal, Games Workshop, Golden Demon, etc. » pour être vendu. Pas plus que vous ne devez peindre exclusivement des figurines Games Workshop. Les mêmes règles s’applique à la publication de guides de peinture : vous n’avez pas le droit de développer une activité lucrative basée sur notre Propriété Intellectuelle sans une licence préalable.

Kits de Conversion de Figurines

Nous n’autorisons pas un tiers à fabriquer ou produire des kits de conversion pour nos figurines. Nous avons besoin de contrôler nos produits et leurs dérivés afin d’assurer leur qualité dans les années à venir.

Listes de Courriers Électroniques

Placer des images scannées ou tout élément appartenant à Games Workshop sur une liste de courriers électroniques ou un newsgroup est une violation de nos droits et peut mener à des poursuites judiciaires et de lourdes peines. Ne participez pas à de telles activités et si vous en avez la connaissance, écrivez à notre département juridique à l’adresse suivante
Legal@games-workshop.co.uk
Merci de votre compréhension vis-à-vis de ces règles. Nous savons qu’elles sont nombreuses et nous vous remercions de les avoir lues avec attention.